Xavier de Villepin

De:	Xavier de Villepin président de l'Association des amis des archives diplomatiques
Objet:	membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:	Commission des archives diplomatiques

JORFTEXT000023823418 (source JORF)

nomination

07 Avril 2011 07/04/2011

De:	Xavier de Villepin ancien président de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat
Objet:	membres de la commission des archives diplomatiques au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du 9 décembre 2004 fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:	Commission des archives diplomatiques

JORFTEXT000000449049 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2005 10/11/2005

De:	Xavier de Villepin sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000415902 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2003 05/10/2003

De:	Xavier de Villepin sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000416268 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2002 26/09/2002

De:	Xavier de Villepin président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000773637 (source JORF)

nomination

12 Octobre 2001 12/10/2001

De:	Xavier de Villepin sénateur, président de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat
Objet:	conciliateurs pour faire partie de la Cour de conciliation et d'arbitrage
Groupe:	Cour de conciliation et d'arbitrage

duree="six ans"

JORFTEXT000000405124 (source JORF)

nomination

06 Avril 2001 06/04/2001

De:	Xavier de Villepin président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000207979 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2000 04/10/2000

De:	Xavier de Villepin président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000578264 (source JORF)

nomination

02 Octobre 1999 02/10/1999

De:	Xavier de Villepin président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000391875 (source JORF)

nomination

09 Octobre 1998 09/10/1998

De:	Xavier de Villepin président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000384800 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1997 20/09/1997

De:	Xavier de Villepin président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000195260 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1996 27/09/1996

De:	Xavier de Villepin président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000737221 (source JORF)

nomination

23 Septembre 1995 23/09/1995

De:	Xavier de Villepin président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de ladite délégation Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000530136 (source JORF)

nomination

29 Septembre 1994 29/09/1994

De:	Villepin (Xavier de)
Objet:	conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1994-01-01"

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renouvellement

03 Juin 1994 03/06/1994

De:	Xavier de Villepin président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000179787 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1993 25/09/1993

De:	Villepin (Xavier de)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1o En métropole
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1991-01-01"

JORFTEXT000000708432 (source JORF)

nomination

20 Avril 1991 20/04/1991